Mentions légales

Publication du site
Le site « www.roadmap-numerique-en-sante.fr » est un service co-géré par le Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, l’Assurance Maladie, le GIE SESAM-Vitale, l’Agence du Numérique en Santé et le Centre National de Dépôt et d’Agrément.

Ce site web est réalisé par le GIE SESAM-Vitale

GIE SESAM-Vitale
5, boulevard Marie et Alexandre Oyon
72019 LE MANS Cedex
RCS LE MANS n° 391 722 881
Téléphone : 02 43 57 42 00
Directeur de la publication du site : Monsieur Anthony Gomes de Carvalho, Directeur général du GIE SESAM-Vitale.

Hébergeur du site
GIE SESAM-Vitale
5, boulevard Marie et Alexandre Oyon
72019 LE MANS Cedex
RCS LE MANS n° 391 722 881
Téléphone : 02 43 57 42 00

Informations non contractuelles
L'ensemble des textes, photos et illustrations contenus sur le site sont la propriété des organismes suivants : le Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités, l’Assurance Maladie, le GIE SESAM-Vitale, l’Agence du Numérique en Santé et le Centre National de Dépôt et d’Agrément.
Vous ne pouvez pas les réutiliser pour les intégrer dans une page web ou tout autre document, même partiellement. Toute reproduction à des fins commerciales des informations présentées sur ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du GIE SESAM-Vitale, l’organisme en charge de la réalisation de ce site. Si vous souhaitez faire connaître les informations contenues dans le site, contactez le GIE SESAM-Vitale. De la même façon, toute rediffusion des pages du site sur un intranet est interdite sans autorisation de notre part. Vous devez, en outre, informer les utilisateurs des copies de la provenance réelle des pages et de leur statut de copie.